Éditions JFD

Normes comptables IFRS : fiches techniques

Auteur : Mireille Dubé

ISBN : 978-2-923710-83-9

Copyright : 2016

Nombre de pages : 91

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Aussi disponible en livre numérique
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Description

Les fiches IFRS ont été mises à jour selon les normes en vigueur au 1 janvier 2016.

Ce livre propose des fiches techniques résumant chacune des normes applicables aux entités ayant adopté les normes internationales d’information financière. Le concept du livre est simple et convivial : chaque page schématise une norme comptable. Lorsqu’une norme entraîne le praticien dans une séquence spécifique de questions, la fiche propose un arbre de décision qui guide l’utilisateur à travers les réflexions que dicte la norme. 

Le livre est divisé en quatre parties : 1) les « International Financial Reporting Standards » (IFRS), 2) les « International Accounting Standards » (IAS), 3) les interprétations de « L'International Financial Reporting Interpretations Committee » (IFRIC) et enfin 4) les délibérations du « Standing Interpretations Committee » (SIC). L’ordre de présentation des fiches s’inspire en tout point de la table des matières de la Partie I du Manuel de CPA Canada. Bien sûr, l’espace limité accordé à chacune des normes implique que certaines de leurs particularités ont été mises de côté, laissant place aux dispositions les plus utilisées. Tout au long des exposés et arbres de décisions, les références aux alinéas correspondants du Manuel de CPA Canada sont précisées entre parenthèses. Le lecteur peut ainsi se référer rapidement aux précisions du texte source. Nous espérons que ce recueil favorisera l’exploration et la compréhension des normes internationales d’information financière.

Table des matières

Cadre conceptuel

IFRS 1 – Première application des Normes internationales d’information financière

IFRS 2 – Paiement fondé sur des actions

IFRS 3 – Regroupements d’entreprises

IFRS 4 – Contrats d’assurance

IFRS 5 – Actifs non courants détenus en vue de la vente

IFRS 5 – Activités abandonnées

IFRS 6 – Prospection et évaluation de ressources minérales

IFRS 7 – Instruments financiers : informations à fournir

IFRS 8 – Secteurs opérationnels

IFRS 10 – États financiers consolidés

IFRS 11 – Partenariats

IFRS 12 – Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d’autres entités

IFRS 13 – Évaluation de la juste valeur

IFRS 14 – Comptes de report réglementaires

IFRS 15 – Produits des activités ordinaires tirés de contrats avec les clients

IAS

IAS 1 – Présentation des états financiers

IAS 2 – Stocks

IAS 7 – Tableau des flux de trésorerie

IAS 8 – Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs

IAS 10 – Événements postérieurs à la date de clôture

IAS 11 – Contrats de construction

IAS 12 – Impôts sur le résultat

IAS 16 – Immobilisations corporelles

IAS 17 – Contrats de location

IAS 18 – Produits des activités ordinaires

IAS 19 – Avantages du personnel

IAS 20 – Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l’aide publique

IAS 21 – Effets des variations des cours des monnaies étrangères

IAS 23 – Coûts d’emprunt

IAS 24 – Information relative aux parties liées

IAS 26 – Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite

IAS 27 – États financiers individuels

IAS 28 – Participations dans des entreprises associées et des coentreprises

IAS 29 – Information financière dans les économies hyperinflationnistes

IAS 32 – Instruments financiers : présentation

IAS 33 – Résultat par action

IAS 34 – Information financière intermédiaire

IAS 36 – Dépréciation d’actifs

IAS 37 – Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels

IAS 38 – Immobilisations incorporelles

IAS 39 – Instruments financiers : Comptabilisation et Évaluation

IAS 40 – Immeubles de placement

IAS 41 – Agriculture

IFRIC

IFRIC 1 – Variation des passifs existants relatifs au démantèlement ou à la remise en état et des autres passifs similaires

IFRIC 2 – Parts sociales des entités coopératives et instruments similaires

IFRIC 4 – Déterminer si un accord contient un contrat de location

IFRIC 5 – Droits aux intérêts émanant de fonds de gestion dédiés au démantèlement, à la remise en état et à la réhabilitation de l’environnement

IFRIC 6 – Passifs découlant de la participation à un marché spécifique — déchets d’équipements électriques et électroniques

IFRIC 7 – Application de l’approche du retraitement dans le cadre d’IAS 29 – Information financière dans les économies hyperinflationnistes

IFRIC 9 – Réexamen de dérivés incorporés

IFRIC 10 – Information financière intermédiaire et dépréciation

IFRIC 12 – Accords de concession de services

IFRIC 13 – Programme de fidélisation de la clientèle

IFRIC 14 – IAS 19 — Le plafonnement de l’actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction

IFRIC 15 – Contrats de construction de biens immobiliers

IFRIC 16 – Couvertures d’un investissement net dans un établissement à l’étranger

IFRIC 17 – Distributions d’actifs hors trésorerie aux propriétaires

IFRIC 18 – Transferts d’actifs provenant de clients

IFRIC 19 – Extinction de passifs financiers au moyen d’instruments de capitaux propres

IFRIC 20 – Frais de découverture engagés pendant la phase d’exploitation d’une mine à ciel ouvert

IFRIC 21 – Droits ou taxes

SIC

SIC 7 – Introduction de l’euro

SIC 10 – Aide publique — absence de relation spécifique avec des activités d’exploitation

SIC 15 – Avantages dans les contrats de location simple

SIC 25 – Impôt sur le résultat — changements de statut fiscal d’une entité ou de ses actionnaires

SIC 27 – Évaluation de la substance des transactions prenant la forme juridique d’un contrat de location

SIC 29 – Accords de concession de services : informations à fournir

SIC 31 – Produits des activités ordinaires — Opérations de troc impliquant des services de publicité

SIC 32 – Immobilisations incorporelles — Coûts liés aux sites Web

Auteur

Mireille Dubé

Mireille Dubé est professeure à l’Université du Québec à Trois-Rivières. Elle cumule une quinzaine d’années d’expérience en enseignement, a travaillé en certification d’états financiers et a été contrôleure corporative dans le secteur des produits chimiques. En plus de son titre de CPA auditrice, l’auteure détient une maîtrise en comptabilité, une maîtrise en gestion des ressources humaines et poursuit actuellement des études doctorales.